Vous êtes actuellement connecté sur le site de la Direction Régionale de l’Agriculture de l’Alimentation et de la Forêt de Lorraine. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Information éditeur

Directeur de la publication:Michel SINOIR Directeur de la DRAAF Lorraine.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL enregistré sous le n° 1120156 du 19 septembre 2005.
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

Droits d’auteur / Copyright

Les logotypes figurant sur ce site sont déposés par le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche (MAP). Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdits logotypes ou autres dessins figurant sur ce site, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire du logotype sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
 ne pas modifier de telles informations ;
 reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le copyright") de la DRAAF LORRAINE. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la DRAAF LORRAINE.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La DRAAF LORRAINE ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. La DRAAF LORRAINE n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La DRAAF LORRAINE se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site . La DRAAF LORRAINE ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de La DRAAF LORRAINE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Logiciel

Afin de consulter certains documents sur ce site il est nécessaire d’utiliser un logiciel qui lit le format PDF (Portable Display Format).

Messagerie

Pour toute question concernant le contenu d’un article contacter son auteur.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrire au webmaster.